1/ Editeur

Quezalim SAS société au capital de 1000€ euros, inscrite au R.C.S. de Limoges sous le numéro 884 427 238, possédant le numéro de TVA FR83884427238 dont le siège social est situé au 18 Rue Victor Basch 87280 Limoges, représenté(e) par Frédéric Gascougnolle dument habilité(e),

2/ Directeur de publication

Le directeur de publication du Site est Frédéric Gascougnolle
Adresse électronique : contact@quezalim.com
Numéro de téléphone : 0612426023

3/ Création

Conception / Réalisation / Webmaster : Neskorpas - Christian Veaux

4/ Hébergement

Le Site est hébergé par :

- Société : OVH SAS
- Siège : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
- Téléphone / Mail : 1007

5/ Conditions d’utilisation des Sites : Propriété intellectuelle

L’Editeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs du Site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Editeur.

En effet, le contenu du Site est la propriété exclusive de l’Editeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.

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Toute violation pourra être sanctionné au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même, s’il y a lieu, des bases de données figurant sur le Site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

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